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Un an de prison pour un camionneur arrêté à la frontière à Saint-Bernard-de-Lacolle


Publié le 30 juillet 2017

Le camionneur transportait 2665 kg de tabac en vrac.

©(Photo TC Média - Archives)

L'entrée en contrebande de 2665 kg de tabac en vrac au poste frontalier de Saint-Bernard-de-Lacolle a valu une peine de prison d'un an au camionneur Alexandru Artin et une amende de 567 645$ à son entreprise, la compagnie Réno-Réal.

En prononçant la sentence le 21 juillet, le juge Éric Simard, de la Cour du Québec, a rappelé la jurisprudence qui existe dans le district judiciaire d'Iberville. Il a souligné l'importance du port de douanes, le quatrième en importance au Canada et par lequel des milliers de véhicules transitent chaque jour.

«Ici, le facteur de dissuasion prend toute son importance», a-t-il ajouté avant d'écarter la possibilité pour l'accusé de purger sa peine de prison dans la collectivité.

Coupable

En juin, le juge avait trouvé l’accusé coupable d'avoir fourni une fausse déclaration sur le contenu de son camion, d'avoir cherché à éluder les droits et taxes et d'avoir introduit de la marchandise en contrebande.

Les événements remontent au 4 juillet 2013. Le camionneur avait d'abord fait l'objet d'une inspection par les Américains avant de quitter les États-Unis. La cargaison qui devait contenir uniquement des pommes avait été déchargée. Les agents américains du poste de Champlain (N.Y.) y avaient découvert aussi une importante quantité de tabac, rien d'illégal pour eux.

Ils avaient laissé repartir l'accusé, mais ils avaient averti leurs collègues canadiens qui avaient saisi 2665 kg de tabac non estampillé, donc illégal ici.

Le camionneur avait répété aux douaniers canadiens ne transporter que des pommes. À son procès, son témoignage voulant que le tabac ait été ajouté à son insu n'a pas été cru.

Fléau

En imposant un an de prison, le juge s'est appuyé sur des décisions antérieures. Il a signalé que la contrebande de tabac profite au crime organisé et fait perdre des revenus aux gouvernements.

Quant à l'amende de plus d'un demi-million, l'entreprise se voit accorder un an pour l'acquitter.