Dépôt de sols contaminés en zone agricole: Maraîcher A. Barbeau et fils pourrait devoir remettre son terrain en état

ENVIRONNEMENT – Le ministère de l’Environnement a récemment ordonné à l’entreprise Le Maraîcher A. Barbeau et fils de faire une caractérisation de cinq lots agricoles de son terrain, situé sur le rang Saint-Paul, à Saint-Rémi, après l’utilisation par le propriétaire de sols contaminés pour construire un remblai.

De mai 2016 à juin 2018, le ministère de l’Environnement a réalisé plusieurs inspections sur ce terrain. Les échantillons prélevés indiquent qu’environ 20 000 mètres cubes de sols provenant de terrains contaminés ont été répandus.

L’entreprise a aussi reçu 30 000 mètres cubes de briques et de béton, incluant des armatures de métal, provenant de la déconstruction de sites à Montréal. Le terrain où ces matériaux ont été déposés n’est pas un lieu autorisé pour accueillir ces matières résiduelles.

Cette histoire avait fait l’objet d’un reportage à l’émission Enquête, diffusée à Radio-Canada, en mars 2019. Intitulé «Les vidanges dans nos campagnes», le reportage faisait état de déversements illégaux de terre et de déchets de construction sur une terre agricole, à Saint-Rémi.

Avis

Deux avis de non-conformité ont été délivrés à l’entreprise en août 2018 pour avoir réalisé un projet susceptible d’entraîner un rejet de contaminants à l’environnement et pour avoir déposé des matières résiduelles dans un lieu non autorisé.

Le 6 août, l’entreprise a reçu une ordonnance indiquant que le ministère de l’Environnement exige la caractérisation des sols déposés sur ce site.

Caractérisation des sols

Cette ordonnance du ministre de l’Environnement Benoit Charrette, précise que le propriétaire doit caractériser cinq lots agricoles de son terrain, incluant un échantillonnage et une analyse des sols utilisés dans le remblai du site. Cela a été fait dans la semaine du 19 octobre 2020. Il doit aussi évaluer le volume et la distribution des sols contaminés dans le remblai.

Le ministère de l’Environnement ordonne également au propriétaire du terrain d’installer un minimum de trois puits d’observation des eaux souterraines et de prélever des échantillons de ces eaux, ainsi que des eaux de surface, pour déterminer la présence ou l’absence de contaminants. Ces travaux ont été exécutés par le propriétaire dans la semaine du 27 octobre 2020.

Cette caractérisation doit ensuite être attestée par un expert accrédité du Ministère.

Lorsque la nature exacte et l’étendue de la contamination seront connues, le ministère de l’Environnement pourra exiger du propriétaire qu’il remette les secteurs contaminés en état.

«Le Ministère pourra statuer sur la remise en état des secteurs touchés et leur superficie lorsque le rapport de caractérisation sera reçu et analysé. Celui-ci doit être soumis au Ministère dans les 90 jours suivant la fin des travaux», précise Daniel Messier, porte-parole régional du ministère de l’Environnement.