Ce qu’il faut savoir avant de se présenter aux douanes

Ce qu’il faut savoir avant de se présenter aux douanes
La douane canadienne de Saint-Bernard-de-Lacolle est l’un des points les plus achalandés au Canada.

FRONTIÈRE. Chaque année, particulièrement pendant les vacances, des centaines de milliers de Canadiens traversent les douanes. Et tout le monde se pose les mêmes questions. Voici l’ABC de ce qu’il faut savoir en se présentant à la frontière.

À quoi servent les douanes?

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) assure la sécurité et la prospérité du Canada en gérant l’accès des personnes et des marchandises lorsqu’elles arrivent ou en sortent. Ses responsabilités sont d’appliquer la législation régissant l’admissibilité des personnes et des marchandises, dont les animaux et les végétaux. La douane sert en outre à percevoir les droits et les taxes applicables sur les marchandises importées.

Doit-on présenter les mêmes documents aux postes frontaliers terrestres et aéroportuaires?

Dans tous les modes de transport, l’ASFC recommande d’être muni d’un passeport canadien valide pour tous les voyages à l’étranger, y compris pour se rendre aux États-Unis. Un passeport peut être exigé par la compagnie aérienne ou une autre administration de réglementation des transports. Il s’agit du seul document d’identité accepté universellement et qui prouve que son détenteur a le droit de revenir au Canada.

Un parent séparé doit-il apporter autre chose que le passeport de son enfant?

Les agents des services frontaliers sont aux aguets afin de repérer les enfants portés disparus. Ils peuvent donc poser des questions précises au sujet des mineurs qui voyagent avec un adulte. L’ASFC recommande aux parents qui partagent la garde de leurs enfants d’avoir sur eux une copie des documents légaux sur les droits de garde et une lettre de consentement les autorisant à voyager avec l’enfant. Lors d’un voyage en groupe dans plusieurs véhicules, le parent ou le tuteur légal doit arriver à la frontière dans le même véhicule que ses enfants ou tout mineur qu’il accompagne.

Combien a-t-on le droit de dépenser pour des marchandises?

Un citoyen canadien a le droit de dépenser ce qu’il veut. Toutefois, il bénéficie d’une exemption personnelle qui lui permet de rapporter au pays des marchandises d’une certaine valeur sans avoir à payer les droits et taxes habituels. Il faut déclarer ses achats et le montant correspondant à son retour au Canada après un séjour à l’étranger. Des reçus pourront être demandés.

S’il est impossible de se procurer une bouteille de 1,14 litre de spiritueux, est-il possible d’en ramener deux?

La taille des bouteilles peut varier, c’est la quantité qui est ferme. De plus, il faut avoir l’âge légal de la province d’importation pour en importer.

Et pour le tabac?

Les Canadiens disposent aussi d’une exemption personnelle en franchise de droits et de taxes pour une certaine quantité.

Quelles sont les conséquences si on rapporte plus?

Pour le vin, les droits de douane à payer varient selon le prix du vin, sa teneur en alcool et son pays d’origine. En moyenne, l’importation personnelle d’une bouteille de 750 ml de vin à 13% d’alcool d’une valeur de 10$ coûtera environ 10,81$ de frais à payer au Québec. Pour une bouteille de vin de 750 ml de la France à 7% d’alcool au prix de 20$, l’importateur payera un total approximatif équivalent en droits et taxes.

Pour le tabac, il en coûtera environ 55$.

Pour une bouteille de rhum de 750 ml de Cuba d’une valeur de 10$, la facture totale à payer pour un Québécois sera de 25$ environ.

Pourquoi les quantités sont-elles limitées de la sorte?

Les agents des services frontaliers appliquent plus de 90 lois et règlements pour le compte de divers ministères et agences, et notamment la Loi sur l’accise qui prévoit certains droits à payer sur les produits de consommation. La Loi sur l’accise relève du ministère des Finances. Elle vise à taxer des produits de luxe tels les spiritueux, le vin et les produits du tabac. C’est une taxe à la consommation.

A-t-on le droit d’apporter ou de ramener des fruits, des légumes ou de la viande?

Tous les aliments, les végétaux, les animaux et les produits connexes doivent être déclarés, car certains aliments peuvent être porteurs de maladie. Il n’est pas possible de les énumérer parce que la liste de l’Association canadienne de l’inspection des aliments peut fluctuer en fonction d’une menace subite. De manière générale, la viande pose presque toujours problème à moins de se trouver dans une boîte de conserve. Les oranges peuvent être amenées aux États-Unis parce qu’elles ne sont pas cultivées ici, contrairement aux pommes qui ne peuvent entrer au Canada.

Aide-mémoire

Votre exemption personnelle vous permet de rapporter ceci sans payer de droits ni de taxes:

Marchandise

Séjour de 24 heures ou plus: jusqu’à 200$ canadiens. L’alcool et le tabac ne peuvent être réclamés.

Séjour de 48 heures ou plus: jusqu’à 800$ canadiens, incluant l’alcool et le tabac.

Séjour de sept jours ou plus: jusqu’à 800$ canadiens, incluant l’alcool et le tabac.

Alcool

Vin: un maximum de 1,5 litre, soit deux bouteilles de 750 ml.

Boisson alcoolisée (rhum, téquila, etc.): un maximum de 1,14 litre, soit un 40 onces ou une bouteille standard de spiritueux.

Bière ou ale: un maximum de 8,5 litres, soit environ 24 cannettes de 355 ml.

Tabac

200 cigarettes

50 cigares

200 grammes de tabac fabriqué

200 bâtonnets de tabac

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gilles normand
gilles normand
3 années

je peu tu amener du vin et de la bierre au USA je part 5 mois