Parc éolien à Saint-Cyprien: le procès prend son envol

ÉOLIENNES – C’est mardi matin, le 20 avril, au palais de justice de Montréal, que débutait le procès opposant le promoteur d’un parc éolien, Kahnawake Sustainable Energies (KSE) ainsi que le maire de Saint-Cyprien-de-Napierville, à cette même municipalité, qui refuse d’émettre un permis pour la construction de huit éoliennes en zone agricole. Plusieurs témoins sont appelés à comparaître, dont l’ancien maire de la municipalité, André Tremblay,  qui sera à la barre des témoins le mercredi 21 mai.

Nancy Trottier, la directrice générale de Saint-Cyprien-de-Napierivlle, est présente pour toute la durée du procès, aux côtés de l’avocat de la municipalité, Me Daniel Bouchard, de la firme Lavery, De Billy.  «On m’a demandé de défendre la réglementation de la municipalité, expliquait Me Bouchard à la sortie de la salle d’audience.  La réglementation municipale, telle où elle existait au moment où ils ont fait leur demande n’autorisait pas ce type de projet là et cette réglementation était légale.»

En face, la partie demanderesse est représentée par Me Alexandre-Philippe Avard et Me Marc-Antoine Vandal, de la firme Dentons Canada.  Dans cette cause, ils représentent tous les demandeurs, dont KSE, mais aussi l’actuel maire de Saint-Cyprien-de-Napierville, Normand Lefebvre, qui est impliqué dans cette affaire parce qu’il est l’un des citoyens qui comptent louer une parcelle de terre à KSE, pour qu’elle y installe trois des éoliennes.  Ils ont refusé de répondre aux questions du Coup d’œil, mardi.  

Les audiences se poursuivent les, 21 22, 23 et 27 mai et pourraient se prolonger au-delà de cette date si nécessaire.  Les témoins doivent être entendus les quatre premières journées.  La dernière journée est réservée aux plaidoiries des avocats des deux parties.

Audiences

Dès la première journée d’audience, l’avocat de la municipalité, Me Bouchard, a réclamé au juge de la Cour supérieure du Québec, l’honorable Paul Mayer, que les nouveaux documents qui lui ont été soumis par la partie demanderesse le 5 mai, ne puissent pas être déposés en preuve.  «Je ne suis pas prêt à gérer cette preuve-là», a-t-il expliqué au juge.  Il s’agissait notamment de différentes résolutions adoptées par le conseil municipal de Saint-Cyprien-de-Napierville, de courriels et de notes relatant les impressions de différentes personnes, à la sortie de rencontres auxquelles elles avaient participé, avec la municipalité.

Le juge a demandé aux parties de se retirer quelques minutes et de s’entendre sur la recevabilité des différentes pièces, soulignant au passage qu’il était dans l’intérêt de tous que la cour procède dès aujourd’hui, comme prévu.  Après une heure de négociation, les avocats se sont finalement entendus sur les éléments qui seraient déposés en preuve et ceux qui seraient rejetés.

Témoins

La partie demanderesse, représentée par Me Alexandre-Philippe Avard et Me Marc-Antoine Vandal, de la firme Dentons Canada, assigneront de nombreux témoins à comparaître.  Le premier à se présenter à la barre, le 20 mai, était Brett O’Connor, un ingénieur civil de 47 ans, qui travaille pour TCI, la firme qui avait piloté le projet de développement d’un parc éolien à Saint-Valentin, mais qui avait aussi approché la municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville pour y étendre ses activités. 

Dès le 21 mai, l’ancien maire de Saint-Cyprien-de-Napierville, André Tremblay, doit comparaître.  Il a reçu une citation à comparaître de la part des avocats de la partie demanderesse.  Les autres témoins appelés sont Stéphane Poirier, un enseignant au cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu, qui agit à titre d’agent de liaison pour le compte de KSE, mais qui a aussi fait partie de l’équipe de TCI.  Il témoignera des étapes menant à la demande de permis de KSE à la municipalité.  Puis suivront Bud Morris, le directeur de la commission de développement économique de Kahnawake, ainsi que Sergio Pavone et Éric Cardinal.  Si nécessaire, Éric Denicourt, arpenteur-géomètre et Francis Langelier, de la firme DNV GL, pourront être appelés à témoigner.

Chacun des témoins pourra être contre-interrogé par Me Bouchard.  La dernière journée sera dédiée à la plaidoirie de l’avocat de chacune des parties.

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