Coupable d’homicide involontaire: Daniel Daoust condamné à 14 ans de pénitencier

Justice. Daniel Daoust, 59 ans, a été condamné jeudi dernier à 14 ans de pénitencier, un an après avoir été trouvé coupable d’avoir causé la mort d’Erick Huot, commettant ainsi un homicide involontaire coupable.

Il faut y soustraire l’équivalent de 20 mois passés en détention préventive de sorte que la peine à purger est de 12 ans et 4 mois.

La victime est décédée peu de temps après une altercation avec l’accusé, le 25 août 2021, à Clarenceville. De la preuve présentée au procès, le juge Dominique Dudemaine a retenu que Daoust a utilisé un manche en métal pour frapper la victime à la tête à de multiples reprises.

M^e Clémence Giroux, de la poursuite, a demandé l’imposition d’une peine de 14 ans d’incarcération. M^e Richard Prihoda, de la défense, suggérait une peine de deux ans moins un jour à purger dans la collectivité.

« Le large fossé qui sépare ici les positions respectives des parties découle du fait que la poursuite place la présente affaire dans la catégorie du quasi-meurtre, alors que la défense avance plutôt qu’il s’agit de la catégorie qui tend vers l’accident qui s’applique », a résumé le juge.

Les événements sont survenus dans le garage de la résidence de l’accusé. Daoust reconnaissait être l’auteur des voies de fait, mais il contestait avoir causé la mort de Huot. S’appuyant sur le témoignage d’une experte, le juge a déterminé que le décès était attribuable à l’effet combiné d’un traumatisme contondant à la tête et l’état d’intoxication de la victime.

« La Cour a retenu que les traumatismes à la tête ont été l’élément déclencheur de la chaîne d’événements physiologiques qui a entraîné le décès par atteinte neurologique des centres de contrôle des fonctions vitales », écrit le juge dans sa décision. En raison des coups qu’il lui a portés à la tête, l’accusé a été tenu criminellement responsable de la mort de la victime.

Daoust avait déjà de nombreux antécédents judiciaires s’échelonnant de 1986 à 2017, mais rien ne démontrait une tendance pour les crimes envers la personne. Il a été décrit par ses proches comme un homme changé. Il a suivi une thérapie pour mettre un terme à sa consommation d’alcool et de drogue et est devenu une personne plus attentionnée pour sa famille.

Preuve scientifique

Le juge a souligné que la relation entre Daoust et Huot était complexe. Ils étaient amis de longue date et consommaient ensemble des stupéfiants. La victime se trouvait chez l’accusé depuis deux jours quand les événements sont survenus. Les deux hommes ont consommé, de façon quasi continue, de la bière, du rhum et de la cocaïne, souligne le juge. Ils sont restés debout sans dormir la nuit du 23 au 24 août.

Selon la version de l’accusé, la victime est venue le réveiller la nuit du 25 août pour qu’il lui montre sa moto dans le garage. Les deux individus ont pris chacun une ligne de cocaïne avant de s’y rendre.

Le récit de Daoust au sujet des événements qui ont suivi est totalement contesté par l’expertise scientifique, a évalué le juge. L’autopsie a révélé 14 zones d’impact à la tête de la victime qui avait aussi de nombreuses plaies de défense aux membres supérieurs. La preuve contredisait ainsi la déclaration de l’accusé qui mentionnait qu’il ne lui aurait asséné qu’« une couple de coups ».

Par ailleurs, l’analyse des taches et des projections de sang dans le garage démontre pour le juge que le scénario de légitime défense proposé par l’accusé était incompatible avec la scène de crime.

Le juge a insisté sur le fait que la victime intoxiquée était en position de faiblesse face à l’accusé qui s’est livré à une attaque violente contre lui. La tête de Huot était à la hauteur du mollet de l’accusé au moment où il a reçu plusieurs coups. La victime était sans défense et Daoust s’est acharné sur elle.

Circonstances aggravantes

Le juge a énuméré les facteurs aggravants : le caractère violent du crime, l’utilisation d’une arme, la vulnérabilité de la victime tout au long de l’attaque, la conduite de l’accusé postérieure à l’agression (il a laissé la victime dans le garage sans appeler les secours), les antécédents judiciaires et les conséquences pour la famille de la victime.

Quant aux circonstances atténuantes, le juge mentionne la thérapie de six mois suivie par l’accusé et la reprise de ses relations avec sa famille.

Quasi-meurtre

La fourchette des peines pour ce genre de crime est large et dépend de la nature de l’homicide involontaire. Selon l’avis du juge, l’utilisation d’une barre de fer pour frapper la tête de la victime vulnérable et l’acharnement de l’accusé rapprochent son crime du quasi-meurtre plutôt que de l’accident. Seul l’accusé a utilisé une arme, signale le juge.

Dans un cas comme celui de Daoust, les peines varient de 9 ans à la perpétuité, avec une prédominance pour une durée entre 10 et 15 ans, note le juge après une revue de la jurisprudence.

Le juge a considéré que les facteurs aggravants l’emportaient sur les facteurs atténuants, que l’attaque a été « violente, brutale et soutenue » et que l’objectif de dénonciation et de dissuasion devait être privilégié pour imposer une peine de 14 ans d’incarcération.

Mentionnons que l’accusé a déjà porté le verdict de culpabilité en appel.