La Sûreté du Québec, Revenu Québec et Contrôle routier Québec mènent une opération conjointe

Actualité. Des policiers de la Sûreté du Québec (SQ) du poste de la MRC des Jardins-de-Napierville ont mené une opération conjointe avec Revenu Québec et Contrôle routier Québec, le 28 mars. 

Cette opération spéciale conjointe visait à détecter des infractions au Code criminel, au Code de la sécurité routière, ainsi qu’à la Loi concernant la taxe sur les carburants. En effet, c’est Revenu Québec qui est chargé d’intervenir auprès des contrevenants pour faire cesser l’utilisation non autorisée de diesel coloré pour faire fonctionner leur véhicule. Ce mazout est réservé à un usage résidentiel. 

Bilan

Au total, une vingtaine d’interventions ont été faites auprès d’usagers de la route dans le cadre de cette opération. 

Une infraction relative aux carburants a été détectée par Revenue Québec. Contrôle routier Québec a émis deux avis de vérification de véhicules routiers, tandis que les policiers de la SQ sont intervenus pour une infraction pour l’entreposage négligent d’une arme à feu dans un véhicule.